• La hausse du marché français s'est poursuivie an avril, avec +5,8% pour le marché des véhicules particuliers et +2,2% pour celui des véhicules utilitaires légers. Au cumul des 4 mois le marché des VP est en hausse de 3,7% avec 613 577 immatriculations...es constructeurs français ont à nouveau tiré leur épingle du jeu (+10,8%), en particulier Renault qui voit ses ventes progresser de 18,4%, soutenues par la bonne performance de Dacia +45,6%. Le groupe PSA Peugeot Citroën progresse de 5,1% grâce à sa marque Peugeot (+9,9%) et sa nouvelle 308, élue voiture de l’année. [suite]

Pièces détachables

CONSULTATIONS PUBLIQUES - A l’occasion de la loi relative à la consommation (ou loi « HAMON »), le législateur avait souhaité mieux encadrer l’obligation de disponibilité des pièces de rechange. Ce sujet s’avérant toutefois par trop technique, il a donc laissé à l’exécutif le soin d’apporter les précisions nécessaires. La Direction Générale de la Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes vient donc de publier un projet de décret en la matière. [suite]

R&D – Le programme InnovFin de la BEI soutient l’innovation des entreprises européennes.

Billets de banques 50€La Banque Européenne d’Investissement (BEI) a mis en place avec la Commission dans le cadre du programme Horizon2020, plusieurs produits de financement de l’innovation adapté à la taille des entreprises, de la PME au grand groupe. Ces produits sont regroupés dans le programme InnovFin dont le  budget global est de 24 Milliards d’Euros.Le but de ces programmes est de faciliter et d’accélérer l’accès au financement à des conditions acceptables pour des projets innovants ou des entreprises innovantes. [suite]

Les chiffres clés 2014 en ligne

La brochure "Chiffres-clés, édition 2014" qui présente l'activité et l'environnement des usines françaises d'équipement automobile pour l'année 2013 est disponible [suite]

France: le marché des VP en baisse de 3% en août.

Le marché des véhicules particuliers a chuté de 3% en août à 83 340 unités. Ce résultat n’est pas surprenant puisqu'il fait suite à des mois précédents faisant état d’un tassement puis d’une baisse des commandes. [suite]

Note d'information de la DGCCRF sur le volet relations commerciales de la loi "Hamon" relative à la consommation du 17 mars 2014

GUIDE - La loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, dite « loi Hamon », comporte plusieurs articles concernant les relations commerciales et notamment des ajustements aux dispositions relatives à la négociation commerciale, au formalisme contractuel ainsi qu’aux délais de paiement.
Plusieurs décrets d’application, prévus aux articles L. 441-6-1, L. 441-8, L. 441-9 et L. 465-2 du Code de commerce, sont en cours de préparation... [suite]

Autres actualités[-]

Voiture Autonome - Projection à l'horizon 2035 de IHS Automotive

IHS Automotive a réalisé aux Etats-Unis une étude sur les technologies du véhicule autonome: "Emerging Technologies: Autonomous Cars - Not if, but when".
Cette étude fait un bilan des technologies d'aide à la conduite [Advanced Driver Assist Systems - ADAS] et des projections de leur intégration dans les véhicules à l'horizon 2025 et 2035 ainsi qu'une évaluation leurs coûts. [suite]

Période d’essai

JURISPRUDENCE – La résolution d’un contrat implique normalement de revenir au statu quo ex ante, situation théorique dans laquelle ledit contrat n’a jamais été conclu. Mais comment y arriver lorsqu’il a fait l’objet d’une longue exécution ? La Cour de cassation s’est penchée sur la question en matière de contrat de vente. [suite]

Florange, état des lieux

LOIS & REGLEMENTS - Après de nombreuses péripéties parlementaires, la proposition de loi « visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel » a finalement été promulguée fin mars. Rapide aperçu de ses dispositions quant à l’obligation de cession des sites rentables. [suite]

Little big man

JURISPRUDENCE - Le droit des pratiques anticoncurrentielles se veut particulièrement dissuasif à l'encontre des opérateurs économiques. Avec une amende d'un montant maximum équivalent à 10% du chiffres d'affaires mondial HT du groupe, gare en effet aux contrevenants ! Son application se heurte toutefois à la réalité économique et juridique. Une petite structure, membre d'un grand groupe, ne pourra bien souvent pas supporter une amende calculée sur un chiffre d'affaires plusieurs fois supérieur au sien. Est-ce à dire qu'aucune sanction n'est alors envisageable ? La Cour de cassation s'est penchée sur le sujet... [suite]

Diesel - La commission du Sénat rejette la proposition de loi visant à taxer le diesel.

La proposition de loi N°496 relative à la nocivité du diesel pour la santé a été étudiée en commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire le mardi 10juin.La commission a émis un avis défavorable à la proposition de loi et le texte n'a pas non plus été adopté en commission des Finances le lendemain.
L'examen en séance publique de la proposition de loi prévu el 17 juin a été reporté à une date ultérieure. [suite]

Et pour quelques palettes de plus…

JURISPRUDENCE - La restitution des palettes constitue pour tout industriel un enjeu économique certain. D’un point de vue juridique, cette opération soulevait également de nombreuses questions auxquelles un arrêt du 13 novembre 2013 est venu apporter quelques réponses. [suite]

Europe : le marché poursuit sa hausse (+4,2% pour les VP)

Le marché européen (EU28 + EFTA) progresse à nouveau en avril avec une hausse de 4,2% des ventes de véhicules particuliers, soit le 8ème mois consécutif de croissance. Cette reprise bénéficie à presque tous les pays européens, seuls quelques exceptions comme l’Allemagne (-3,6%), l’Autriche (-5,1%) et les Pays-Bas (-6,3%) affichent un recul de leurs immatriculations par rapport à 2013. A l’inverse, l’Espagne affiche une progression de 28,7%, et le Royaume-Uni +8,2%... [suite]

Marché français: +8,7% pour les ventes de VP en mars

En mars, le marché des véhicules légers est en hausse de 7,7% en France par rapport au même mois de l’année 2013. Il se décompose en un marché des VP qui croît de 8,9% et celui des VUL de 1,6%. 
Sur le marché des VP, les ventes des constructeurs français augmentent de 17,8% alors que celles des constructeurs étrangers baissent de 0,5%... [suite]

Europe : marché des VP en hausse (+5,2%)

Le marché européen des véhicules particuliers a connu une croissance de 5,2% sur la zone UE + AELE en janvier, après quatre mois de croissance continue.  A fin janvier, la croissance est de retour sur la plupart des marchés européens y compris ceux qui avaient le plus pâti de la crise....La plupart des groupes automobiles profitent de cette croissance [suite]

France : le marché des VP se maintient en janvier (+0,5%)

Les immatriculations de janvier 2014 des véhicules légers sont en recul de 1% par rapport à janvier 2013. En ce qui concerne le marché des véhicules particuliers, nous avons une croissance de 0,5% en janvier.
Les constructeurs français profitent de cette croissance du renouvellement de leurs gammes ... PSA voit ses ventes augmenter de 6% et Renault de 12,4%... [suite]

Europe: Le marché des VP en hausse de 13% en décembre

Le marché européen des véhicules particuliers (EU27+AELE) a crû de 13% au mois de décembre 2013. Cette évolution positive du marché permet de rattraper le mauvais début d’année et de contenir la baisse du marché sur l’ensemble de 2013. Le marché européen termine l’année 2013 sur une baisse de 1,8%. S’il a augmenté de 10,8% en Grande-Bretagne, le marché a continué à baisser en France (-5,7%), en Allemagne (-4,2%) et en Italie (-7,1%). [suite]

France : le marché des VP finit l'année à +9,4%, pour un bilan 2013 en baisse de -5,7%

Au total de l’année 2013, les ventes de véhicules légers (VP + VUL) se sont inscrites en baisse de 5,5% : -5,7% pour les VP et -4,4% pour les VUL. Seules cinq marques ont vu leurs ventes augmenter... [suite]

Europe : le marché des VP en hausse de 4,6% en octobre

Le marché européen des véhicules particuliers est en croissance de 4,6% au mois d’octobre sur la zone UE27+AELE. La bonne nouvelle vient des pays d’Europe centrale qui ont vu leur marché bondir en moyenne de 20% après des mois décevants....En Europe de l’Ouest, la situation est contrastée [suite]

Les investissements R&D dans le monde.

Investissements R&D

L’institut des Etudes Prospectives (IPTS, Institute for Prospective Technological Studies) de la Commission Européenne et la DG Recherche ont publié le 18 novembre leur tableau de bord des investissements en R&D. Cette étude établit, entre autres, un classement des investissements en recherche, basé sur les 2000 plus gros budgets représentant 90% des dépenses mondiales. [suite]

Production automobile : l’analyse du rebond espagnol

Le premier semestre 2013 n’aura pas été favorable à la production automobile en France. En effet, les données OICA montrent que la production de véhicules légers s’est élevée à 910 000 unités, soit une baisse de 20% par rapport au premier semestre 2012. ...Sur la même période, la production de véhicules légers en Espagne a augmenté de 6,15% à 1,06 million d’unités. Cette tendance semble se maintenir et même s’amplifier durant le troisième trimestre 2013... [suite]

Marché des VP en Europe: hausse de 5,5%

Après des mois de baisse continue, les ventes de véhicules particuliers retrouvent des couleurs en Europe au mois de septembre : le marché a progressé de 5,5% sur la zone UE+AELE. soit 1 194 216 immatriculations ; toutefois, il reste à un niveau bas. Les ventes de VP ont augmenté dans la plupart des pays d’Europe en septembre, y compris dans les pays du sud, à l’exception de l’Italie où les ventes reculent de 2,9% [suite]

Un nouveau mode de règlement amiable des litiges : la convention de procédure participative

Lettre recommandée électronique relative à la conclusion ou à l'exécution d'un contrat

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La Fédération des Industries des Équipements pour Véhicules, présidée par Claude Cham, a pour objet de représenter les entreprises membres, aussi bien auprès des pouvoirs publics que des secteurs clients. Elle est le porte-parole de l'industrie équipementière sur les thèmes où l'intérêt commun est engagé.